Déposée le 18 octobre 2000 par la société GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONDIAL TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la société GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT domicilié(e) Société Anonyme, 18 impasse Millon, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque MONDIAL TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059571.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT - Société Anonyme, 18 impasse Millon, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 419487939
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 26 juin 2007 - Gage constitué n°457288 - Publication au BOPI 2007-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à Savoir : tissus d'ameublement, linges de bain (à l'exception de l'habillement), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussin, couvertures de lit, couvre-lits, draps, étoffes pour meubles, linges de maison, tissus pour la lingerie, linges de table en matière textile, revêtements de meuble en matière textile ; tentures murales en matière textile, rideaux en matière textile. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets, épingles et aiguilles, cordons, galons, lacets à border ; passementerie ; articles de mercerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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